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Éditeur du site
[NOM DE L'ASSOCIATION], [FORME JURIDIQUE, p. ex. association au sens des art. 60 ss CC]
Route du village 19, 1453 Mauborget, Suisse
Numéro IDE : [CHE-XXX.XXX.XXX]
Inscrite au registre du commerce du canton de [CANTON À COMPLÉTER] sous le numéro [À COMPLÉTER, si inscrite]
Représentant légal
[NOM ET FONCTION DU REPRÉSENTANT LÉGAL, p. ex. Président(e) de l'association]
Contact
E-mail : contact@reverse-movement.ch
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Responsable de la publication
[NOM ET FONCTION DU RESPONSABLE DE PUBLICATION, à compléter — peut être la même personne que le représentant légal]
Hébergement du site
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, marque « REVERSE », charte graphique) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Voir nos Conditions de service pour le détail des règles d'utilisation.
Statut de l'association
[À COMPLÉTER, le cas échéant : numéro d'exonération fiscale / statut d'utilité publique reconnu par le canton, si applicable — pertinent notamment pour l'émission d'attestations de dons]
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit suisse. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de [VILLE / CANTON À COMPLÉTER], sous réserve de dispositions légales impératives contraires.